Quand on veut investir dans un projet immobilier, il est parfois difficile de s’y retrouver parmi tous les termes techniques du milieu, qu’il s’agisse d’un notaire ou d’une agence immo. Aujourd’hui, on fait le point sur une expression que vous avez certainement dû rencontrer si vous êtes en phase de recherche : le lot de copropriété. En voici une définition.
Le sens du terme copropriété
Que l’on souhaite acquérir une maison de luxe ou un appartement en centre-ville, le terme de copropriété est connu de tous. Cependant, peu d’entre nous sont à même d’en fournir une définition plus précise : c’est particulièrement le cas lorsqu’on aborde le sujet des « lots de copropriété ».
Revenons donc tout d’abord sur le sens du terme copropriété. Il s’agit d’une organisation spécifique de construction immobilière. La construction immobilière en question ne possède pas un, mais plusieurs propriétaires : on parle de copropriété dès lors qu’il existe deux propriétaires différents.
Deux espaces se distinguent au sein de chaque copropriété : les espaces communs et les espaces privatifs.
La notion de « lot de copropriété »
C’est là que la notion de copropriété intervient : les espaces privatifs de chacun sont désignés par le terme « lot de copropriété ». Les conditions de jouissance de toutes les parties privatives d’une copropriété sont définies dans le règlement de copropriété (tout comme celles des espaces communs).
Le service public a d’ailleurs mis en ligne un article pour vous aider à y voir plus clair sur la thématique : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31512.xhtml
Cet article aborde notamment les questions relatives à :
- L’usage exclusive du bien immobilier
- La tranquillité du voisinage
- Les prescriptions fixées par le règlement de copropriété
- Les cas où les copropriétaires doivent informer le syndic
Vous avez désormais toutes les informations nécessaires sur ce que l’on appelle le lot de copropriété pour concrétiser votre achat de maison ou d’appartement en connaissance de cause.